Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTISAN SUCRECUITIER
LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3345485
Date de dépôt :
08/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2025
ARTISAN SUCRECUITIER de LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque ARTISAN SUCRECUITIER

Déposée le 8 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTISAN SUCRECUITIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZA Mas de Klé - 34110 - FRONTIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 485 758 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque ARTISAN SUCRECUITIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTISAN SUCRECUITIER arrivera à expiration en date du 8 mars 2025.

LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LES BERLANDISES , TRESORS DES PETITS MITRONS , SIFFLETTES , LA CURE GOURMANDE , BISCUITIER SUCRECUITIER , BISCUITIER-SUCRECUITIER , CALISSOUNETS , La Biscuiterie LA BISCUITERIE & logo (couleurs) , CHOUPETTE , OCCITANO


LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT, société par actions simplifiée - ZA Mas de Klé - 34110 - FRONTIGNAN - France - SIREN 437485758


DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-35

Inscription le 6 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°434921 - Publication au BOPI 2006-06-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-13

Inscription le 25 janvier 2008 - Concession de licence n°469165 - Publication au BOPI 2008-01-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Inscription le 22 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519309 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-22

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2015 n°2582076 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-23

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; bonbons à pétards ; boules à neige ; clochettes pour arbres de Noël ; confettis ; marionnettes ; poupées ; biberons de poupées ; ours en peluche ; peluches (jouets). Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits conservés dans l'alcool ; boissons lactées où le lait prédomine ; yaourts, tous les produits précités sont fabriqués par un artisan. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain ; pâtisserie et confiserie, biscuits ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; sucreries pour la décoration des arbres de Noël ; boissons à base de cacao, de thé et de chocolat ; chocolat ; gâteaux ; pain d'épices. Tous les produits précités sont fabriqués par un artisan. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits ; jus de fruits ; jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; orgeat ; sodas ; sorbets (boissons) ; tous les produits précités sont fabriqués par un artisan. Service d'approvisionnement et de promotion des ventes pour des tiers d'une variété de produits de confiserie, de chocolaterie et de biscuiterie, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au délai ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou toute autre forme de média électronique de télécommunication. Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; services de traiteurs fournis par un artisan ; salons de thé.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.